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Conditions Dutillisation

Conditions générales – mises à jour le 1er juin 2015

1.0 SERVICES

1.1
Services. Compte tenu du paiement des frais présentés dans le Devis, et sous réserve de respecter les conditions de cet Accord, Alchemy doit fournir au Client les services tels que décrits ci-dessous (collectivement appelés les “Services”):

1.1.1

Les livrables. Alchemy doit fournir les livrables tels que décrits dans le Devis.

 

1.1.2

Maintenance et assistance. Alchemy doit maintenir et assister avec les Produits Alchemy tel que décrit dans la Section 4 ci-dessous.

 

1.1.3

Contenu personnalisé Alchemy. Si le Client souhaite qu’Alchemy lui fournisse un Contenu personnalisé Alchemy (tel que défini dans la Section 3 ci-dessous), Alchemy fournira les livrables Contenu personnalisé Alchemy spécifiés dans l’addenda Contenu personnalisé Alchemy se trouvant dans l’Annexe B.

 

1.1.4

Services de consultation. Si le Client souhaite des Services de consultation de la part d’Alchemy (les « Services de consultation« ), Alchemy fournira les Services de consultation spécifiés dans l’addenda Services de consultation Alchemy se trouvant dans l’Annexe C.

 

1.2
Assistance client. Le Client doit fournir, lorsque qu’Alchemy le demande, toute aide raisonnable nécessaire pour permettre à Alchemy de réaliser les Services, y compris, sans toutefois s’y limiter, du personnel informatique compétent, un système d’assistance, et une gestion de projet pour réaliser le projet avec succès. Le Client reconnaît que la performance des Services d’Alchemy dépend d’une étroite collaboration entre le personnel d’Alchemy et le personnel du Client. Alchemy et le Client ne doivent pas interférer avec la performance de l’autre concernant leurs obligations respectives conformément au présent Accord et ils doivent prendre toutes les mesures raisonnables demandées par l’autre partie en lien avec la performance d’Alchemy à offrir les Services ci-dessous.

1.3
Section 1.1 ci-dessus, de tels services, si acceptés par Alchemy, doivent être régis par les termes et conditions de, soit un accord écrit distinct, soit un addenda écrit à cet Accord et additionnelle(s) Déclaration(s) de Travail. Alchemy peut accepter ou refuser toute demande à son entière discrétion.

1.4
Frais et débours pré-approuvés. Le Client doit payer à Alchemy une somme égale aux frais et débours raisonnables d’Alchemy (“Frais”) pré-approuvés par le Client et encourus par Alchemy lors de la réalisation de tout service fourni au Client ci-dessous, en accord avec la politique de remboursement des frais en cours du Client fournie par Alchemy.

2.0 LICENCES

2.1
Produits Alchemy. En contrepartie des frais fixés dans le Devis, et conformément aux Termes et conditions décrits dans cet Accord, Alchemy doit fournir au Client les services d’hébergement et d’installation, l’opération et la maintenance des Produits Alchemy identifiés dans le Devis afin que le Client puisse accéder aux Produits Alchemy tel qu’autorisé par l’Accord. “Produits Alchemy” signifie le matériel informatique, le logiciel et applications associées hébergés, le contenu identifié dans le Devis, les Matériaux Alchemy associés (tels que définis dans la Section 3 ci-dessous) et le Contenu personnalisé Alchemy fourni à partir du centre de données d’Alchemy ou d’une partie tierce de part un bail ou une licence pour Alchemy qui sont utilisés pour fournir les Services au Client ci-dessous. Alchemy se réserve le droit, moyennant un préavis écrit de trente (30) jours au Client, de changer ou modifier, en partie ou en intégralité, ou de stopper la production de tout Produit Alchemy. Dans la mesure où une telle modification ou discontinuité affecte fortement l’utilisation du Client des Produits Alchemy, le Client peut résilier cet Accord moyennant un préavis écrit de trente (30) jours à Alchemy, selon la Section 10 (Termes et résiliation) ci-dessous.

2.2
Accord de licence. Selon les conditions générales de cet Accord, Alchemy octroie par la présente licence révocable, non-exclusive et non-transférable (sauf conformément à la Section 11.4 ci-dessous), en vertu des droits de propriété intellectuelle (tels que définis dans la Section 3 ci-dessous), l’accès et l’utilisation des Produits Alchemy et Matériaux Alchemy associés, uniquement à des fins professionnelles internes du Client pour la Durée (telle que définie dans la Section 10 ci-dessous) de cet Accord.

2.3
Restrictions de licence. Le Client n’a pas le droit d’attribuer ni de transférer (sauf conformément à la Section 11.4 ci-dessous), ou d’accorder des sous-licences d’utilisation, ou de toute autre manière donner l’accès aux Produits Alchemy. Le client ne bénéficie pas du droit de : (a) modifier, désassembler, décompiler ou procéder à une ingénierie inverse de toute pièce/partie des Produits Alchemy ni en autoriser toute partie tierce ; ou (b) copier toute pièce/partie des Produits Alchemy. Il est aussi expressément entendu et accepté que les opérations professionnelles du Client ne doivent pas comprendre, sans l’autorisation expresse écrite d’Alchemy, toute utilisation des Produits Alchemy dans le but de toute transaction : (i) entreprise pour une rémunération ou autre considération, (ii) réalisée en grande partie pour le bénéfice de toute partie tierce, ou (iii) qui n’est pas raisonnablement associée aux opérations professionnelles du Client. Le Client ne peut utiliser les Produits Alchemy qu’à ses fins professionnelles et ne peut pas : (A) envoyer des pourriels ou messages autrement massifs et non sollicités en violation des lois applicables ; (B) envoyer ou conserver du matériel contrefait, obscène, menaçant, diffamatoire, ou autrement illégal ou délictuel, y compris dangereux pour les enfants ou violant des droits de confidentialité de parties tierces ; (C) envoyer ou conserver du matériel contenant des virus, des vers, des chevaux de Troie ou tout autre code, fichier, script, agent ou programme informatique dangereux ; (D) interférer avec ou perturber l’intégrité ou la performance des Produits Alchemy ou les données qu’ils contiennent ; ou (E) essayer d’obtenir un accès non autorisé aux Produits Alchemy ou leurs systèmes ou réseaux associés.

2.4
Droits réservés. Les droits du Client à utiliser les Produits Alchemy sont limités à ceux expressément accordés dans cette Section 2 et doivent être automatiquement retirés lors de la résiliation de cet Accord pour quelque raison que ce soit. Il n’y a aucune licence implicite. Alchemy se réserve tous les droits non expressément accordés au Client avec cet Accord. Les Produits sont concédés sous licence, et non vendus.

2.5
Propriété d’Alchemy. Nonobstant toute autre disposition de cet Accord, comme entre Alchemy et le Client, Alchemy et/ou les concédants détienne(nt) de façon exclusive tout droit, titre et intérêt pour ce qui est des Produits Alchemy, Matériaux Alchemy et toutes les données agrégées (tels que définis dans la Section 3 ci-dessous), y compris toute modification, quelle que soit la partie qui l’a produite, et tous les droits de propriété intellectuelle s’y rattachant. Le Client reconnaît que l’utilisation des Produits Alchemy en dehors du champ d’application de cet Accord, sans l’autorisation expresse écrite préalable d’Alchemy, constitue une violation des droits de propriété intellectuelle d’Alchemy et le Client d’engage expressément, pendant la Durée de cet Accord et après la résiliation de cet Accord quelque qu’en soit la raison, à ne pas commettre, directement ou indirectement, d’acte d’infraction, ou de contester ou aider à contester la validité ou la propriété de tout droit de propriété intellectuelle d’Alchemy concernant les Produits ou toute variation de ceux-ci, ou de prendre toute autre mesure par dérogation des droits de propriété intellectuelle et de propriété d’Alchemy ou de toute filiale ou tout concédant concernant les Produits Alchemy.

2.6
Responsabilité du Client. Le Client est responsable de toutes les activités et données (y compris le fait de s’assurer que toutes les données sont conformes aux exigences exposées dans cet Accord ou tout annexe/addenda) ayant lieu pour son compte, qu’elles soient postées publiquement ou transmises de manière privée, que le Client, directement ou indirectement, télécharge, poste, envoie par courriel, transmet, fournit ou rend autrement disponibles grâce aux Produits Alchemy et/ou à Alchemy et il doit respecter les lois, traités et règlements applicables locaux, nationaux et internationaux en lien avec l’utilisation de Produits Alchemy, y compris ceux associés à la confidentialité des données, aux communications internationales et à la transmission de données techniques ou personnelles.

3.0 DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1
Droits de propriété intellectuelle. “Droits de propriété intellectuelle” signifie certains ou tous les éléments suivants : (a) brevets, divulgations de brevets et inventions (qu’elles soient ou non brevetables) ; (b) marques déposées, marques de service, appellation commerciale, noms commerciaux, logos, dénominations sociales, noms de domaines et noms de réseaux sociaux, conjointement avec toute la notoriété qui y est associée ; (c) œuvres protégées et protégeables (y compris les programmes informatiques), ouvrages de masques et droits concernant les données et bases de données ; (d) secrets industriels, savoir-faire et autres informations confidentielles ; et (e) tous les autres droits de propriété intellectuelle, qu’ils soient enregistrés ou non enregistrés et comprenant toutes les applications de, et les renouvellements ou extensions de, tels droits, et tout droit similaire ou équivalent ou toute forme de protection fournie pas la loi applicable dans toute juridiction de par le monde.

3.2
Matériaux du Client ; Contenu du Client ; Dossiers du Client. Le client possède tous les Contenu et Matériaux du Client, ainsi que tous les Droits de propriété intellectuelle associés. “Matériau(x) du Client” signifie : (a) logiciel fourni par le Client ; (b) logiciel tiers fourni par le Client ; (c)  Contenu du Client ; (d) Dossiers du Client (tels que définis dans la Section 6 ci-dessous) et (e)  noms de domaine et marques déposées du Client. “Contenu du Client” signifie (i) tout contenu pré-existant du Client fourni à Alchemy pour une utilisation avec les Produits Alchemy ou pour la prestation des Service d’Alchemy conformément à cet Accord, et (ii) le contenu créé par le Client pendant la Durée de cet Accord et utilisé dans tout Produit Alchemy. Le Client octroie à Alchemy et à ses sous-traitants une licence internationale, libre de redevance, non exclusive, non transférable (sauf conformément à la Section 11.4 ci-dessous), en vertu des Droits de propriété intellectuelle pour la Durée de cet Accord, d’utiliser, reproduire, exécuter, transmettre, opérer, maintenir, altérer, transformer, modifier et préparer des œuvres dérivées des Matériaux du Client aux seules fins de fournir des Services au Client conformément à cet Accord.

3.3
Personnalisations. Dans la mesure où le Contenu du Client est créé ou utilisé pour personnaliser tout Matériaux Alchemy et/ou Produits Alchemy fournis au Client ci-dessous (par exemple, modifications des documents de formation réalisés par le Client pour leur incorporation dans des formations personnalisées sur les Produits Alchemy) (les Matériaux personnalisés Alchemy et/ou Produits personnalisés Alchemy sont appelés les “Personnalisations”), de telles Personnalisations sont la propriété d’Alchemy, mais leur licence est rétrocédée au Client de façon exclusive selon la Section 2.2 ci-dessus. Le Client cède par la présente à Alchemy tous les droits, titres et intérêts rattachés à de telles Personnalisations et tous les Droits de propriété intellectuelle inclus et afférents. Pour être précis, (a) le Client reste propriétaire du Contenu du Client incorporé dans toute Personnalisation et ne devient en aucun cas propriétaire des Matériaux Alchemy ou des Produits Alchemy sous-jacents, et (b) Alchemy reste le propriétaire des Matériaux Alchemy ou des Produits Alchemy dans toute Personnalisation et ne devient en aucun cas propriétaire du Contenu du Client.

3.4
Matériaux Alchemy ; Données agrégées. Alchemy est propriétaire de (a) tout art, logiciel, outil, design, documentation, donnée et autre matériau, qu’il soit protégé ou protégeable par le droit d’auteur, développé par ou pour Alchemy comme il peut s’avérer nécessaire pour fournir les Services et tout livrable ci-dessous, et (b) tout programme, outil, méthodologie ou technologie créé, adapté ou utilisé par Alchemy en complétant le travail ensemble avec tous les Droits de propriété intellectuelle associés (appelés collectivement les “Matériaux Alchemy“). Alchemy est également propriétaire de toutes les données produites à partir de l’utilisation des Produits Alchemy par le Client. Aux fins du présent Accord, “Données agrégées” signifie toute et toutes les données produites à partir de l’utilisation des Produits Alchemy par le Client ou la prestation des Services pour de larges groupes ou catégories dans lesquels les personnes individuelles ne sont plus identifiables, y compris, mais sans s’y limiter, les méta-données.

3.5
Marques déposées d’Alchemy. Le Client reconnaît que les marques déposées, noms commerciaux, marques de service, appellation commerciale, logos, dénominations sociales, noms de domaine, noms de réseaux sociaux, et marques distinctives sous lesquelles Alchemy commercialise les Produits et Services Alchemy (les “Marques Alchemy”) sont la propriété exclusive d’Alchemy et qu’aucune licence de telles Marques Alchemy n’est octroyée au Client avec cet Accord. Le Client ne changera, modifiera, altérera, masquera ou supprimera aucune Marque Alchemy des Produits Alchemy sans l’autorisation expresse écrite préalable d’Alchemy sous la forme d’un accord écrit distinct. À aucun moment le Client ne doit adopter ni utiliser, sans l’examen et l’autorisation expresse écrite préalables d’Alchemy, toute nouvelle marque ou toute variation de toute Marque Alchemy, ou toute marque semblant similaire ou pouvant être confondue avec toute Marque Alchemy.

3.6
Contenu personnalisé Alchemy. “Contenu personnalisé Alchemy” signifie tout livrable et autre produit ou service résultant de ou survenant dans le cadre de l’exécution de cet Accord, l’addenda Contenu personnalisé Alchemy, et/ou un autre addenda, qui est développé ou fourni spécifiquement pour le Client conformément à une Déclaration d’œuvre ou autre addenda, y compris mais sans s’y limiter, des travaux vidéos ou audios, logiciels, œuvres littéraires, manuels, documents de formation, documents et autres œuvres d’auteur, mais excluant tout Matériau Alchemy, Matériau du Client ou Matériau de Partie tierce (défini ci-dessous). Alchemy détient tout droit, titre et intérêt (y compris tous les Droits de propriété intellectuelle) pour ce qui est du Contenu personnalisé Alchemy et tout élément, contribution, œuvre collective légalement protectable inclus et œuvre dérivée afférente.

3.7
Non exclusivité ; Matériau de Partie tierce. Le Client reconnaît qu’Alchemy fournit des services similaires à ceux fournis selon cet Accord à des parties tierces et qu’il est possible qu’Alchemy fournisse des livrables à des parties tierces qui sont considérablement similaires aux livrables fournis au Client, mais Alchemy n’utilise aucun Matériau du Client ni Information confidentielle du Client (tel que défini ci-dessous) lors de la prestation des services aux parties tierces. Alchemy ne doit pas être empêché d’utiliser le Contenu personnalisé Alchemy ni de fournir tout service ou livrable à toute partie tierce, sauf disposition contraire dans cette Section 3, à condition qu’Alchemy n’utilise ni n’incorpore aucun Matériau du Client ni Information confidentielle du Client en rapport avec ou dans de tels services ou livrables. Lors de la prestation des Services, Alchemy ne doit incorporer dans tout Contenu personnalisé Alchemy aucun art, logiciel, outil, design, document, donnée ou matériau de toute tierce partie (“Matériau de tierce partie“), sauf si Alchemy ou le Client possède toutes les licences et tous les droits nécessaires.

4.0 MAINTENANCE ET ASSISTANCE

4.1
Généralités. Alchemy doit assurer la maintenance et l’assistance technique avec les Produits Alchemy tel que décrit dans l’addenda Maintenance et assistance technique se trouvant dans l’Annexe A (les “Services d’assistance”).

4.2
Modifications. Alchemy conserve tout droit, titre et intérêt pour ce qui est des Produits Alchemy, Services, Matériaux Alchemy Contenu personnalisé Alchemy et tous les droits de propriété intellectuelle s’y rattachant. Si le Client fait des suggestions à Alchemy concernant de nouvelles fonctions, fonctionnalités, ou performancequ’Alchemy adopte pour les Produits et/ou Services Alchemy (“Modifications”), de telles Modifications deviennent l’unique et exclusive propriété d’Alchemy, libre de toute restriction imposée à Alchemy. Alchemy dispose d’un droit illimité d’utiliser toute suggestion, idée, demande d’amélioration, commentaire, recommandation ou autre information fournie par le Client ou toute autre partie concernant les Produits et Services Alchemy. Le Client accepte également de prendre toute mesure qu’Alchemy juge raisonnablement nécessaire pour conférer tout droit, titre et intérêt à Alchemy concernant de telles Modifications, à la charge d’Alchemy.

5.0 PAIEMENTS À ALCHEMY

5.1
Frais. Le Client doit payer à Alchemy les frais spécifiés dans le Devis, toute Déclaration de travail ou autre addenda à cet Accord, ainsi que toutes les Dépenses applicables. Tous les paiements doivent être effectués dans les trente (30) jours suivant la date de la facture, sauf indication contraire dans le Devis, toute Déclaration de travail ou autre addenda à cet Accord.

5.2
Devises et paiements. Tous les montants indiqués dans ce document sont exprimés en dollars américains et tous les paiements doivent être effectués en dollars américains. Les montants à payer à Alchemy doivent être payés comme indiqués ici, sans déduction d’aucune taxe, droit de douane ou paiement de toute sorte à toute tierce partie. Si Alchemy doit payer toute taxe ou droit de douane, ou effectuer tout paiement à toute partie tierce, en lien avec la présente, sauf pour les taxes basées sur le revenu d’Alchemy, le Client doit sans délai payer à Alchemy cette somme.

5.3
Suspension ; Retards de paiement. Sans préjudice à ses autres droits, Alchemy se réserve le droit de suspendre ou résilier cet Accord et/ou l’accès du Client aux Produits et Services Alchemy si le Client ne paie pas les sommes dues en vertu de cet Accord. Les factures non payées à temps sont sujettes à un intérêt de 1,5 % par mois sur tout solde impayé, ou le maximum permis par la loi, selon le montant le moins élevé des deux, plus tous les frais de collecte. Le Client continuera à être tenu de payer les frais d’utilisation pendant toute période de suspension. Alchemy se réserve le droit d’imposer des frais de reconnexion si l’accès du Client est suspendu et qu’il demande par la suite de nouveau accès aux Produits et Services Alchemy. Le Client accepte et reconnaît qu’Alchemy n’est obligé de conserver aucune donnée du Client sur les Produits Alchemy dans le cadre des Services et que de telles données pourraient être irrévocablement supprimées en cas de retard de paiements du Client atteignant ou dépassant 30 jours.

6.0 RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ; RENSEIGNEMENTS IDENTIFIABLES PERSONNELLEMENT

6.1
Renseignements confidentiels” comprend, sans toutefois s’y limiter, les informations techniques, informations concernant des plans et stratégies de produits, des promotions, des des clients et informations techniques, financières et commerciales associées que la partie divulgatrice considère être les renseignements confidentiels de la partie divulgatrice ou ses sous-traitants ou fournisseurs tiers. Les renseignements personnels sont soit (a) des informations écrites reçues de la partie divulgatrice et qui sont marquées ou identifiées comme confidentielles ; soit (b) des informations orales ou visuelles (ou dans un autre format non tangible) identifiées comme confidentielles au moment de la divulgation et qui sont résumées à l’écrit à la partie réceptrice sans délai après une telle divulgation ; soit (c) des informations que, selon la connaissance d’une personne raisonnable et étant données les circonstances, la partie divulgatrice avait l’intention de traiter comme Renseignements confidentiels. Le code source de logiciel et tout document, note de publication, document annexe, instruction opérationnelle et information liée à la performance du système et fournie par Alchemy est considérée comme Renseignement confidentiel d’Alchemy, qu’il ait été ou non désigné comme tel. Les Renseignements personnels ne comprennent pas les informations qui sont : (i) déjà connues de ou disponibles pour la partie réceptrice sans obligation de confidentialité avant de divulguer dans le cadre de cet Accord ; (ii) ou deviennent publiquement connues sans violation de cet Accord par la partie réceptrice ; (iii) légitimement reçues par la partie réceptrice d’une partie tierce sans devoir de confidentialité ; (iv) indépendamment développées ou apprises par la partie réceptrice sans utilisation de ou référence aux Renseignements confidentiels de la partie divulgatrice, tel que prouvé par ses archives ; (v) divulguées par la partie réceptrice avec l’accord préalable écrit de la partie divulgatrice.

6.2
Renseignements identifiables personnellement” signifie toute information et donnée non publique qui, seule ou en combinaison avec d’autres données, est associée ou peut être utilisée pour identifier une personne. Cette définition comprend le nom, l’adresse et tout numéro unique d’identification personnelle. Les Renseignements identifiables personnellement ne comprennent pas les données agrégées et informations non identifiables.

6.3
Utilisation des Renseignements confidentiels. La partie réceptrice (a) doit garder strictement confidentiels les Renseignements confidentiels de la partie divulgatrice et prendre les précautions raisonnables pour protéger de tels Renseignements confidentiels (y compris, mais sans s’y limiter, toutes les précautions que la partie réceptrice utilise concernant ses propres matériaux confidentiels) ; (b) ne doit en aucun cas utiliser les Renseignements confidentiels de la partie divulgatrice sauf pour exercer ses droits et devoirs selon cet Accord ; (c) ne doit pas divulguer les Renseignements confidentiels de la partie divulgatrice ni toute information dérivée de ceux-ci à toute tierce partie sauf aux affiliés de la partie et à ses et leurs employés, directeurs, responsables, agents, consultants et contractuels (“Représentants”) tel qu’il est raisonnablement exigé en lien avec l’exercice des droits et devoirs de la partie réceptrice selon cet Accord ; et (d) ne doit pas copier (sauf tel que nécessaire pour exercer ses droits et devoirs selon cet Accord) les Renseignements confidentiels de la partie divulgatrice. Tout Représentant ayant accès aux Renseignements confidentiels de la partie divulgatrice doit avoir un « besoin de savoir » légitime et doit avoir accepté, soit en tant que condition d’emploi, représentation ou dans un accord écrit afin d’obtenir les Renseignements confidentiels, en étant lié à des conditions non moins protectrices pour la partie divulgatrice que cette Section 6. La partie réceptrice sera tenue responsable de l’échec de ses Représentants à respecter cette obligation.

6.4
Divulgations autorisées. La partie réceptrice peut divulguer les Renseignements confidentiels de la partie divulgatrice en raison de l’exigence ou l’ordre d’un tribunal, d’une agence administrative, ou d’un autre organisme administratif ; dans la mesure où le droit ne l’interdit pas, la partie réceptrice doit transmettre un préavis raisonnable à la partie divulgatrice pour permettre à la partie divulgatrice de contester un tel ordre ou exigence ou pour solliciter un traitement de confidentialité. Chaque partie peut divulguer les conditions de cet Accord (a) en lien avec toute transaction financière ou demande de vérification diligente, et/ou (b) conformément à une déclaration d’enregistrement, un rapport annuel, trimestriel ou actuel, une procuration, ou un autre dépôt, et toute annexe de la présente, déposé auprès de la Securities and Exchange Commission, des bourses de valeurs ou service de cotation, ou toute commission étatique sur les valeurs mobilières, ou tout autre document ou matériau associé ainsi déposé ou remis.

6.5
Politique et pratiques de confidentialité. Alchemy comprend que lors de la prestation de Services dans le cadre de cet Accord, Alchemy puisse être exposé à certaines informations ou dossiers personnels du Client ou confiés en toute confiance au Client (les “Dossiers du Client). Dans la mesure du possible, le Client doit sans délai avertir Alchemy des procédures en matière de politique de confidentialité et les pratiques de confidentialité du Client pour aider Alchemy à faciliter la conformité avec de telles politiques, procédures et pratiques. Si le Client effectue tout changement à de telles politiques, procédures et pratiques, le Client doit immédiatement en avertir Alchemy par écrit et doit accorder à Alchemy un délai raisonnable pour qu’il en adapte ses propres pratiques. Nonobstant toute autre disposition de cet Accord, le Client comprend et accepte que le Client n’est pas obligé de par cet Accord de fournir à Alchemy tout Renseignement identifiable personnellement comme prérequis pour l’accès à ou une condition d’utilisation des Produits Alchemy. Cependant, si le Client fournit à quelque moment que ce soit de tels Renseignements identifiables personnellement ou autres renseignements similaires à Alchemy, Alchemy n’assume aucun risque ou responsabilité en résultant. Le Client assume tout risque ou responsabilité résultant d’une telle divulgation à Alchemy.

6.6
Réparations Chaque partie reconnaît que les réparations financières peuvent être inadéquates pour toute violation de cette Section 6 et, sans porter préjudice à tout autre droit ou recours, ou en équité par ailleurs disponible à la partie divulgatrice, la partie divulgatrice sera autorisée à tenter d’obtenir une mesure injonctive, une performance spécifique ou d’autres réparations équitables appropriées pour protéger ses intérêts, sans dépôt de caution ou autre preuve de préjudices réels.

7.0 GARANTIES ET CLAUSES DE NON RESPONSABILITÉ

7.1
Garantie générale. Chaque partie représente et garantit à l’autre que (a) une telle partie a le droit, le pouvoir et l’autorité de prendre part à cet Accord et de remplir toutes les obligations qui en découlent ; et que (b) la réalisation de cet Accord ne viole aucune autre entente existante entre ces parties et toute autre partie tierce.

7.2
Services. Alchemy représente et garantit au Client que les Services réalisés dans la présente seront réalisés avec professionnalisme et selon les règles de l’art, conformément à la pratique courante de l’industrie.

7.3
Garantie limitée. Alchemy garantit que les Produits Alchemy, associés aux Matériaux Alchemy et/ou au Contenu personnalisé Alchemy (le cas échéant) fournis selon cet Accord seront exempts de défauts matériels. En tant que seul recours du client et que seule obligation et responsabilité d’Alchemy pour toute violation de la présente garantie, Alchemy réparera ou remplacera gratuitement tout Produit Alchemy défectueux, associé aux Matériaux Alchemy et/ou au Contenu personnalisé Alchemy fourni au Client conformément à cet Accord. Un tel remplacement est le seul recours exclusif du Client pour une violation de la présente garantie..

7.4
Clause de non responsabilité. SAUF COMME EXPRESSÉMENT EXPLIQUÉ DANS CETTE SECTION 7, ALCHEMY N’OFFRE AUCUNE AUTRE GARANTIE, CONDITION OU DÉCLARATION, EXPLICITE, STATUTAIRE, IMPLICITE OU AUTRE, EN CE QUI CONCERNE LES PRODUITS ALCHEMY, TOUT MATÉRIAUX ALCHEMY, PERSONNALISATION, CONTENU PERSONNALISÉ ALCHEMY OU SERVICE FOURNI PAR LA PRÉSENTE, ET ALCHEMY DÉCLINE ICI TOUTE GARANTIE IMPLICITE, CONDITION ET DÉCLARATION DE QUALITÉ MARCHANDE, ADAPTABILITÉ POUR UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, LA NON-VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES PARTIES TIERCES, UNE QUALITÉ SATISFAISANTE, DÉCOULANT D’UNE TRANSACTION, D’UNE UTILISATION OU D’UNE PRATIQUE COMMERCIALE. LA CONFIANCE QUE LE CLIENT OU SON PERSONNEL OU SES CLIENTS PORTE(NT) SUR CE QUI EST DANS LES PRODUITS ALCHEMY, LES MATÉRIAUX ALCHEMY, LES PERSONNALISATIONS, LES CONTENUS PERSONNALISÉS ALCHEMY ET/OU LES SERVICES OU SUR CE QUI EST DIT OU DISTRIBUÉ PAR ALCHEMY OU SES AGENTS EN LIEN AVEC LES PRODUITS ALCHEMY EST AU SEUL RISQUE DU CLIENT. TOUTES LES UTILISATIONS, INTERPRÉTATIONS ET DÉCISIONS ÉTABLIES PAR LE CLIENT RÉSULTANT DE L’UTILISATION DES PRODUITS ALCHEMY OU D’AUTRES INFORMATIONS FOURNIES PAR ALCHEMY DANS LE CADRE DE LA PRÉSENTE INCLUENT ÉGALEMENT L’OPINION ET LE JUGEMENT DU CLIENT. LE CLIENT A LA PLEINE RESPONSABILITÉ DE L’UTILISATION, DE TELLES INTERPRÉTATIONS ET DÉCISIONS ÉTABLIES PAR LE CLIENT EN UTILISANT TOUT PRODUIT ALCHEMY OU AUTRE INFORMATION FOURNIE PAR ALCHEMY AUX TERMES DE LA PRÉSENTE. ALCHEMY N’ÉTABLIT AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU GARANTIE DE CAPACITÉ, DE COMPÉTENCE, DE SAVOIR OU D’APTITUDES SUR LE PERSONNEL OU LES CLIENTS DU CLIENT DE RÉUSSIR À CORRECTEMENT UTILISER, EN TOUTE CIRCONSTANCE, TOUT CONTENU DE FORMATION OU COURS INCLUS DANS LES PRODUITS ALCHEMY.

8.0 DÉDOMMAGEMENT

8.1
Par Alchemy. Alchemy doit défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité le Client, sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées et son et leurs directeurs, employés et agents, de et contre toute responsabilité, réclamation, coût, perte, dommage ou dépense (y compris des frais d’avocat raisonnables) porté contre le Client ou convenu par Alchemy en accord dans la mesure survenant ou résultant d’une allégation que les Produits Alchemy, Matériaux Alchemy, Personnalisations ou Contenu personnalisé Alchemy (excluant tout Matériau du client ou Matériau de partie tierce) (collectivement ou individuellement, un “Article Alchemy”) viole un brevet des Etats-Unis, ou tout droit d’auteur, ou détourne autrement tout secret commercial d’une partie tierce. Si un tel préavis, poursuite ou action survient, ou si l’utilisation par le Client de tout Article Alchemy est, ou selon Alchemy pourrait être, enjoint en raison du type de violation décrite ci-dessus, alors Alchemy peut entreprendre en tant que sa seule option, et à ses fais, un ou plusieurs des scénarios suivants : (a) procurer au Client un droit de continuer à utiliser l’Article Alchemy en question selon les termes de cet Accord ; (b) remplacer ou modifier l’Article Alchemy pour le restituer dans des conditions d’absence de violation et considérablement équivalent ou meilleur que l’article enjoint ; ou (c) si les options (a) et/ou (b) ci-dessus ne peuvent pas être respectées malgré les efforts commercialement raisonnables d’Alchemy, alors Alchemy peut résilier cet Accord concernant l’Article Alchemy en question et, après retour de l’Article Alchemy, délivrer un remboursement ou un avoir au Client, sur la base du prorata, correspondant à la section des Termes en cours pour l’Article Alchemy en question après la date d’une telle résiliation. Nonobstant les termes de cette Section 8.1, Alchemy n’aura aucune responsabilité ou obligation de quelque nature que ce soit dans la mesure où cela résulte de : (i) tout Article Alchemy fabriqué selon les spécifications fournies par ou pour le Client ; (ii) toute violation survenant à la suite de l’utilisation de l’Article Alchemy en combinaison avec un autre matériel informatique, équipement, logiciel ou matériel non fourni par Alchemy (si une telle violation ne serait pas survenue sans cette utilisation combinée) ; (iii) l’utilisation d’un Article Alchemy d’une manière en principe non prévue, ou de tout brevet, droit d’auteur ou secret commercial dans lequel le Client, ou l’une de ses filiales ou sociétés affiliées, a un intérêt direct ou indirect ; (iv) la modification ou l’altération de l’Article Alchemy par le Client, sans l’autorisation écrite expresse et la supervision directe d’Alchemy ; (v) le fait que le Client continue une telle activité prétendument transgressive après avoir été informé par Alchemy et avoir reçu, sans frais supplémentaires, des modifications qui auraient évité la violation prétendue et le temps raisonnable pour mettre en place de telles modifications ; (vi) l’utilisation par le Client de l’Article Alchemy en question en violation de cet Accord ; ou (vii) l’utilisation par le Client de l’Article Alchemy après l’expiration du Terme actuel pour l’Article Alchemy en question. Cette Section 8.1 comprend et limite toutes les responsabilités et obligations d’Alchemy pour les violations de Droits de propriété intellectuelle par les Produits Alchemy, Matériaux Alchemy, Personnalisations ou Contenu personnalisé Alchemy.

8.2
Par le Client. Le Client doit défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité Alchemy, sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées et son et leurs directeurs, employés et agents, de et contre toute responsabilité, réclamation, coût, perte, dommage ou dépense (y compris des frais d’avocat raisonnables) porté contre Alchemy ou convenu par le Client en accord dans la mesure survenant ou résultant d’une allégation que les Matériaux du Client ou le Contenu du Client viole un brevet des Etats-Unis, ou tout droit d’auteur, ou détourne autrement tout secret commercial d’une partie tierce.

8.3
Procédure d’indemnisation. La partie cherchant à être indemnisée donnera sans délai et par écrit un préavis à l’autre partie de la réclamation contre laquelle elle cherche à être indemnisée et fournira à la partie indemnisante, aux frais de la partie indemnisante, l’aide raisonnablement nécessaire pour la justification et le règlement de l’indemnité. Le manquement de la part de la partie indemnisée à communiquer en temps opportun à la partie indemnisante tout préavis requis selon cette Section 8 ne dispensera pas la partie indemnisante de ses obligations selon cette Section 8, sauf dans la mesure où un tel manquement compromet considérablement et défavorablement la capacité de la partie indemnisante à justifier le problème en question. La partie indemnisante détiendra le contrôle exclusif de la justification et le règlement de la réclamation en question. La partie indemnisante ne sera pas responsable de tout règlement d’une action effectuée sans son consentement écrit (ce consentement ne sera pas retenu ni retardé de façon déraisonnable ), et la partie indemnisée ne réglera pas une telle action sans le consentement écrit de la partie indemnisante (ce consentement ne sera pas retenu ni retardé de façon déraisonnable). La partie indemnisante n’aura aucun droit de lier la partie indemnisée à des termes autres que les termes de cet Accord ou de contester la responsabilité par la partie indemnisée dans toute réclamation, ou règlement de celle-ci, sans l’autorisation écrite et préalable de la partie indemnisée, qui ne sera pas retenue ni retardée de façon déraisonnable. La partie indemnisée peut engager un conseil juridique de son choix à ses propres frais.

9.0 LIMITES DE RESPONSABILITÉ

9.1
Responsabilité totale. LA RESPONSABILITÉ TOTALE D’ALCHEMY ENVERS LE CLIENT POUR TOUTE PERTE, DOMMAGE OU RESPONSABILITÉ CONCERNANT OU DÉCOULANT DE CET ACCORD, EN VERTU DE TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, NE DOIT PAS EXCÉDER LES MONTANTS RÉELLEMENT PAYÉS PAR LE CLIENT À ALCHEMY POUR LES PRODUITS ET SERVICES ALCHEMY AU COURS DE LA PÉRIODE DE DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LA DATE À LAQUELLE LA CAUSE DE L’ACTION DONNANT LIEU A CETTE RESPONSABILITÉ EST SURVENUE. DES RÉCLAMATIONS MULTIPLES NE PROLONGERONT PAS CETTE RESTRICTION.

9.2
Exclusion de dommages. SAUF EN CAS DE VIOLATION DE LA PARTIE DE SES OBLIGATIONS DE CONFIDENTIALITÉ ET DES OBLIGATIONS D’INDEMNISATION D’UNE PARTIE, EN AUCUN CAS L’UNE OU L’AUTRE DE CES PARTIES N’EST RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, PUNITIF, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QU’IL SOIT BASÉ SUR UNE VIOLATION DE CONTRAT, ACTE DÉLICTUEL (Y COMPRIS NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ STRICTE, RESPONSABILITÉ DE PRODUIT, OU AUTRE THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE, ET QUE LA PARTIE EN QUESTION AIT ÉTÉ OU NON AVERTIE DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE. LE CLIENT RECONNAÎT ET ACCEPTE QUE LES SERVICES DÉLIVRÉS PAR ALCHEMY, Y COMPRIS L’ACCÈS AUX PRODUITS ALCHEMY, PEUVENT ETRE SUJETS À DES LIMITATIONS, RETARDS, ET AUTRES PROBLÈMES ÉCHAPPANT AU CONTRÔLE D’ALCHEMY MAIS INHÉRENTS À L’UTILISATION D’INTERNET, DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ET DE SERVICES INFORMATIQUES À DISTANCE. ALCHEMY N’EST RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE RÉSULTANT DE TELS RETARDS, DÉFAUTS DE LIVRAISON OU AUTRES PROBLÈMES SIMILAIRES.

9.3
Échec de fonction essentielle. Les limitations spécifiées dans cette Section 9 demeurent et s’appliquent même si tout recours limité spécifié dans cet Accord se trouve avoir échoué à sa fonction essentielle.

10.0 TERMES ET RÉSILIATION

10.1
Termes. Cet Accord doit commencer à la Date d’entrée en vigueur et continuer d’être pleinement applicable, sauf si résilié plus tôt conformément aux dispositions expresses de cet Accord, pour la période stipulée dans le Devis (“Terme initial”) puis se renouveler automatiquement pour des termes successifs d’un an (chacun un “Terme renouvelable”) sans préavis sauf si résilié par préavis écrit de l’une des parties au moins quatre-vingt-dix (90) jours avant la fin du Terme initial ou du Terme renouvelable. Le “Terme initial” et chaque “Terme renouvelable” sont tous appelés “Terme” dans la présente.

10.2
Résiliation. Cet Accord et toutes les licences accordées et Services fournis peuvent être résiliés immédiatement par Alchemy moyennant avis au Client si (a) le Client viole tout terme ou condition de la Section 2.3 de cet Accord, ou (b) le Client viole toute restriction concernant l’utilisation ou la divulgation de tout Renseignement confidentiel d’Alchemy. Cet Accord et toutes les licences accordées et Services fournis peuvent être autrement résiliés par Alchemy moyennant un préavis de trente (30) jours de la part d’Alchemy pour (i) toute violation matérielle de la part du Client de cet Accord qui reste non corrigée pour une période de trente (30) jours suivant le préavis par Alchemy d’une telle violation matérielle de cet Accord ; (ii) l’insolvabilité, la faillite ou la mise sous séquestre du Client ; (iii) tout changement de contrôle du Client (que ce soit par le transfert de propriété, la fusion ou autre) ; ou (iv) la vente ou le transfert par le Client de la totalité ou d’une partie importante des actifs du Client. De plus, cet Accord peut être résilié par le Client moyennant un préavis de trente (30) jours de la part du Client pour toute violation matérielle de la part d’Alchemy de cet Accord qui reste non corrigée pour une période de trente (30) jours suivant le préavis par le Client d’une telle violation matérielle de cet Accord.

10.3
Effet de la résiliation. Sauf tel qu’expressément indiqué dans la Section 10.4 ci-dessous, tous les droits accordés au Client doivent être automatiquement retirés lors de la résiliation de cet Accord. Après la résiliation par l’une ou l’autre partie, le Client devra dans les dix (10) jours ouvrables : (a) payer à Alchemy toutes les sommes dues conformément à cet Accord ; (b) renvoyer ou détruire, selon le choix d’Alchemy, tous les Produits Alchemy, Matériaux Alchemy, Personnalisations et Contenu personnalisé Alchemy (le cas échéant, mais excluant tout Matériau du client ou Matériau de partie tierce), et toutes les copies de ces derniers, associés aux Produits Alchemy ; et (c) certifier par écrit à Alchemy que toutes les actions requises par les clauses précédentes (a) et (b) ont été prises. De plus, après telle résiliation, Alchemy devra dans les dix (10) jours ouvrables renvoyer ou détruire, selon le choix du Client, tous les Matériaux du Client, Contenu personnalisé du Client et Dossiers du Client et certifier par écrit au Client que ces actions ont été prises. De plus, les deux parties doivent soit renvoyer ou détruire tous les Renseignements confidentiels de l’autre partie et toutes les copies de ces derniers, selon le choix de la partie propriétaire, et en fournir une preuve écrite conformément à la demande raisonnable de la partie propriétaire. Dans le cas de la liquidation ou la faillite d’Alchemy, la licence restera pleinement applicable pour le Terme restant applicable de cet Accord avec les frais de licence restants dus et payables à Alchemy en tant que débiteur-exploitant, ou à son successeur.

10.4
Recours non exclusif. Sauf stipulation expresse contraire figurant dans le présent document, la résiliation de cet Accord par l’une ou l’autre des parties sera un recours non exclusif et ne portera pas préjudice à tout autre droit ou recours de la partie en question. Sauf stipulation expresse contraire figurant dans le présent document, les roits et recours des parties de cet Accord sont cumulatifs et non alternatifs.

10.5
Survie. Nonobstant toute autre disposition de cet Accord, les Sections 2.3, 2.4, 2.5, 2.6, 3, 4.2, 5 (pour les sommes dues et payables), 6, 7, 8, 9, 10.3, 10.4, 10.5 et 11, et tous les droits et obligations, et les annexes/addenda (dans la mesure requise d’exercer les droits et obligations indiqués dans cet Accord), et tous les autres termes qui par leur déclaration formelle sont prévus survivre, survivront toute résiliation de cet Accord et continueront indéfiniment, sauf si de telles provisions arrivent à échéance ou se résilient d’elles-mêmes.

11.0 DIVERS

11.1
Droit applicable. Les différends dans le cadre de cet Accord seront régis par les lois de l’État du Texas, aux États-Unis, sans tenir compte de ses règles de conflit de lois. Chaque partie accepte l’exclusivité de juridiction et de lieu des tribunaux étatiques et fédéraux pour Travis County, Texas, Etats-Unis ; à condition, cependant, qu’une action pour une mesure injonctive puisse être introduite dans une juridiction où les actions ou partie devant être enjointes sont situées. Les parties, par la présente, excluent l’application à la présente de la Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente internationale de marchandises.

11.2
Force Majeure. Sauf en ce qui concerne tout paiement effectué ou à effectuer à Alchemy, aucune partie n’est responsable pour tout défaut, défectuosité ou retard dans la performance de ses obligations conformément à cet Accord en raison de toute force majeure, qui inclut sans s’y limiter toute tempête, inondation, incendie, dommage concernant un avion, explosion, défaillance de ligne de communication ou électrique, perturbation, guerre ou action militaire, acte de terrorisme, action du gouvernement ou retard administratif, défaillance ou non-livraison de l’équipement, incapacité à obtenir des matériaux ou toute cause ou tout problème hors de contrôle raisonnable de la partie en question. Dans le cas d’une telle force majeure, la partie affectée a droit à un délai supplémentaire raisonnable pour la performance de ses obligations conformément à cet Accord.

11.3
Sous-traitants indépendants. Les parties sont des sous-traitants indépendants. Rien de ce qui est contenu dans la présente ou de ce qui est fait en application de cet Accord ne rend l’une ou l’autre des parties l’agent de l’autre partie pour quelque raison que ce soit, ni ne rend les parties partenaires ou co-entreprises.

11.4
Attribution. Le Client n’aura pas le droit ou la capacité d’attribuer ou de transférer (que ce soit par fusion, par effet de la loi ou autrement) cet Accord, en intégralité ou en partie, y compris sans limitation de toute obligation ou droit en vertu de cet Accord sans l’autorisation préalable et écrite d’Alchemy, laquelle ne pourra être refusée sans motif valable. Un changement de contrôle du Client sera considéré comme une attribution pour cette Section. Alchemy peut attribuer ou transférer ses droits et obligations en vertu de cet Accord, sans l’autorisation du Client, à une société affiliée d’Alchemy ou en lien avec toute fusion, consolidation, vente de la totalité ou d’une partie importante des actifs d’Alchemy ou par équité, remaniement, ou toute transaction similaire (que ce soit par fusion, par effet de la loi ou autrement). Dans le cas de toute attribution ou tout transfert autorisé de cet Accord par une partie, (a) la partie cédante recevra sans délai un préavis écrit d’une telle attribution ou transfert à l’autre partie, (b) la partie attributaire doit accepter les termes de cet Accord, et (c) la partie attributaire doit être en mesure de réaliser les obligations de la partie cédante conformément à cet Accord. Toute attribution ou transfert qui ne sera pas réalisé conformément à cette Section ne sera pas valide. Sans qu’en soit limitée la portée de ce qui précède, tout cessionnaire ou successeur autorisé sera lié par tous les termes de cet Accord.

11.5
Amendement. Aucune altération, amendement, renonciation, annulation ou tout autre changement de tout terme ou toute condition de cet Accord ne sera valide ni obligatoire pour l’une ou l’autre des parties, sauf en cas de consentement mutuel par écrit de la part des deux parties.

11.6
Aucune renonciation. L’incapacité de l’une ou l’autre des parties à exécuter toute disposition de cet Accord, ou l’incapacité à exiger l’application à tout moment par l’autre partie de toute disposition de cet Accord, ne sera en aucun cas considérée comme une renonciation présente ou future à ladite disposition, et n’affectera en aucun cas la validité de l’une ou l’autre partie à appliquer l’ensemble des dispositions. La renonciation expresse de l’une ou l’autre des parties de toute disposition, condition ou exigence de cet Accord ne constituera pas une renonciation de toute future obligation à exercer de telle disposition, condition ou exigence.

11.7
Dissociabilité. Si, pour quelque raison que ce soit, un tribunal de juridiction compétente trouve que toute disposition de cet Accord, ou une partie de cette disposition, est invalide ou inapplicable, cette disposition de l’Accord sera appliquée dans toute la mesure permise sans affecter l’intention des parties, et le reste de cet Accord continuera à être pleinement applicable. Les parties acceptent de négocier en toute bonne foi une disposition applicable de substitution pour toute disposition invalide ou inapplicable qui permet d’atteindre au mieux l’intention et l’effet économique de la disposition en question.

11.8
Avis. Tous les avis, requêtes, demandes, renonciations, et autres communications requis ou autorisés seront écrits et seront réputés avoir été dûment donnés : (a) lorsque délivrés en mains propres ou envoyés par télécopie ; (b) un jour ouvrable après avoir été envoyés par livraison le lendemain avec avis de réception ; ou (c) quatre jours après avoir été envoyés par courrier certifié ou recommandé, avec accusé de réception, avec le port payé à l’attention du CFO si à destination d’Alchemy, et à l’attention du contact désigné du Client tel que spécifié dans le Devis, si à destination du Clientm ou à une autre personne ou adresse que l’une ou l’autre des parties doit fournir à l’autre partie par écrit conformément à ce qui vient d’être cité.

11.9
Titres et sous-titres. Les titres et sous-titres utilisés dans cet Accord  sont utilisés uniquement pour des questions de commodité et ne doivent pas être utilisés pour interpréter cet Accord.

11.10
Exemplaires. Cet Accord peut être exécuté par exemplaires ou double exemplaires, les deux seront considérés comme un seul et identique document, et il s’agira de la version officielle et applicable pour ce qui est de l’interprétation de cet Accord. Les signatures exécutant cet Accord peuvent être délivrées par télécopie ou dans un fichier PDF envoyé par courriel ou par tout autre moyen fiable.

11.11
Ordre de préséance. En cas de conflit, l’ordre de préséance suivant s’applique : (a) les termes et conditions générales, (b) le Devis, (c) toute annexe et tout addenda joint ou incorporé à cet Accord, et (d) toute Déclaration d’œuvre jointe ou incorporée à cet Accord.

11.12
Diffusion. Aucune partie ne diffusera ni divulguera à toute partie tierce sans l’autorisation de l’autre partie les termes de cet Accord, sauf si nécessaire pour se conformer à d’autres obligations établies dans cet Accord. Nonobstant ce qui précède, Alchemy peut utiliser le nom du Client et l’identification de cet engagement en lien avec les listes et expériences de Clients générales.

11.13
Absence de droits bénéficiaires pour les parties tierces. Aucune disposition de cet Accord n’est destinée ni ne devrait être interprétée pour fournir ou créer tout droit bénéficiaire pour toute partie tierce ou tout autre droit, de quelque sorte que ce soit, à toute partie tierce, filiale ou affiliée, et toutes les dispositions de cet Accord concernent uniquement les parties ici concernées.

11.14
Interprétation. Cet Accord sera interprété indépendamment de toute présomption ou règle nécessitant une interprétation de la partie chargée de sa rédaction. Chaque personne exécutant cet Accord pour le compte d’une partie représente et garantit de manière individuelle le fait qu’elle ait été autorisée à le faire et qu’elle ait l’autorité d’engager la partie pour laquelle elle signe.

11.15
Accord complet. Cet Accord, y compris le Devis, et les annexes, addenda et Déclaration(s) d’oeuvre applicables joints ou incorporés à la présente par renvoi, constituent l’accord complet entre les parties quant au sujet de la présente et remplacent tous les accords et ententes précédents et contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre les parties quant au sujet de la présente.

Fin

ANNEXE A

Addenda Maintenance et assistance technique

Cet addenda Maintenance et assistance technique (“Addenda Assistance”) aux termes et conditions générales (“Accord”) entre Alchemy et le Client décrit les services de maintenance et d’assistance technique (les “Services Assistance”) qu’Alchemy doit fournir au Client pour les Produits Alchemy licenciés en vertu de cet Accord. Les termes en majuscule non définis dans cet Addenda Assistance ont le même sens que ces mêmes termes définis dans l’Accord.

  1. DÉFINITIONS

1.1
Attribution de largeur de bande” aura le sens indiqué dans la Section 5.5 ci-dessous.

1.2
Défaut” signifie un échec du Logiciel à se conformer de manière substantielle aux spécifications fonctionnelles indiquées dans la documentation du Logiciel.

1.3
Version majeure” signifie une version ultérieure du Logiciel qu’Alchemy rend en général disponible à ses clients, telle qu’indiquée par une augmentation du chiffre situé à gauche du point décimal (par exemple : 2.0 à 3.0).

1.4
Version mineure” signifie une version ultérieure du Logiciel qu’Alchemy rend en général disponible à ses clients, telle qu’indiquée par une augmentation du chiffre situé à droite du point décimal (par exemple : 2.1 à 2.2).

1.5
Patch” signifie une modification d’une version particulière du Logiciel, qui peut être de nature temporaire ou provisoire, pour résoudre un défaut.

1.6
Logiciel” signifie les composants du logiciel propriétaire d’Alchemy des Produits Alchemy licenciés au Client en vertu de cet Accord.

1.7
Allocation de mémoire” saura le sens indiqué dans la Section 5.4 ci-dessous.

1.8
Mises à jour et Mises à niveau” signifie les Versions mineures et Versions majeures. Les Mises à jour et Mises à niveau n’incluront pas tout composant de produit ou formation dont Alchemy vend la licence séparément moyennant des frais supplémentaires.

1.9
Solution alternative” signifie une procédure ou une technique qui offre une solution temporaire ou provisoire pour un défaut signalé dans une version particulière du Logiciel.

  1. MAINTENANCE ET ASSISTANCE STANDARD

2.1
Couverture. Selon les Termes et conditions générales de cet Accord, Alchemy n’offrira des Services d’assistance que pour le Logiciel licencié en vertu de cet Accord.

2.2
Maintenance annuelle du Logiciel. Alchemy doit faire preuve d’efforts commercialement raisonnables pour s’assurer que le Logiciel fonctionne sans Défaut.

2.3
Mises à jour et Mises à niveau. Alchemy doit fournir au Client les Mises à jour et Mises à niveau pour le Logiciel qui sont généralement rendues disponibles pendant la durée de cet Accord. Ces Mises à jour et Mises à niveau doivent être fournies au Client sans frais supplémentaires. Sauf pour les Mises à jour et Mises à niveau, le Client n’a droit à aucun autre Logiciel dans le cadre des Services d’assistance. Les Mises à jour et Mises à niveau peuvent être fournies grâce à un support physique ou rendues disponibles électroniquement, à l’entière discrétion d’Alchemy. De temps en temps, Alchemy peut offrir de nouveaux composants de produits ou de nouvelles formations qui ne sont pas des Mises à jour et Mises à niveau des Produits ou Logiciels Alchemy licenciés. Ces nouvelles offres peuvent être fournies moyennant des frais de licence supplémentaires..

2.4
Assistance téléphonique.

2.4.1

Général. Une Assistance téléphonique sera disponible de 3h00 à 19h00, heure du Centre, du lundi au vendredi, sauf pendant les jours fériés d’Alchemy (tels que, à la date effective de l’Accord, Nouvel An, la Journée du souvenir (Memorial Day), le Jour de l’indépendance (Independence Day) (ou le prochain jour ouvrable si le Jour de l’indépendance tombe pendant le weekend), Labor Day, Thanksgiving et le lendemain de Thanksgiving, la veille de Noël et le jour de Noël). Sauf indication contraire de la part d’Alchemy, le Client doit appeler les numéros suivants pour obtenir de l’assistance :

Numéro gratuit : 888.988-8832

Numéro local : 512.637.5100

2.4.2

Définition du problème. Pour aider Alchemy à résoudre le plus rapidement possible le problème du Client, le Client devrait conserver pour référence et envoyer à Alchemy les informations suivantes : (a) messages et indications d’erreur que le Client a reçues lors de la survenue de la panne, (b) ce que faisait l’utilisateur lors de la survenue de la panne, (c) les étapes que le Client a entreprises pour restituer la panne, (d) les étapes que le Client a peut-être déjà entreprises pour résoudre le problème et (e) la version du produit.

2.5
Assistance Internet. Alchemy peut fournir une assistance Internet au Client grâce à l’accès à un site Web qui peut comprendre n’importe lequel des éléments suivants : une base de connaissance, suivi en ligne des dossiers, questions fréquentes, Mises à jour et Mises à niveau, et documentation du Logiciel.

2.6
Niveaux de gravité des défauts. Les défauts concernant le Logiciel sont classés en fonction de la gravité de l’impact sur l’utilisation du Logiciel comme suit :

Gravité Impact
1 Situation d’arrêt de la production.
2 La performance continue de l’une ou plusieurs fonctions essentielles est perturbée et peut être contournée ou évitée sur une base temporaire par l’utilisateur prévu.
3 La performance continue de l’une ou plusieurs fonctions non essentielles est perturbée.

2.7
Objectifs de temps de réponse : Alchemy accepte d’utiliser des efforts raisonnables pour accuser réception des Défauts du logiciel rapidement signalés à Alchemy par le Client et d’utiliser des efforts raisonnables pour fournir des Solutions alternatives et des Mises à jour. Des accusés de réception seront envoyés au Client par le système d’assistance en ligne, par courriel ou par téléphone. Les objectifs de temps de réponse suivants seront utilisés :

2.7.1

Gravité 1. Si un Défaut de Gravité 1 survient pendant les heures d’activité normales d’Alchemy (8h30 – 17h30 heure centrale, jours de la semaine), Alchemy commencera immédiatement et de manière continue à essayer de résoudre le Défaut, et ce jusqu’à ce que le Défaut soit résolu. Alchemy utilisera des efforts raisonnables pour résoudre tous les Défauts de Gravité 1 dans les plus brefs délais, et fera un point sur la situation avec le Client quotidiennement ou plus fréquemment si souhaité.

2.7.2

Gravité 2. Si un Défaut de Gravité 2 survient, Alchemy commencera à s’occuper du problème au plus tard lors de l’ouverture du prochain jour ouvrable d’Alchemy. Alchemy utilisera des efforts raisonnables pour résoudre les Défauts de Gravité 2 aussi rapidement que possible.

2.7.3

Gravité 3. Les Défauts de Gravité 3 seront étudiés lors de la maintenance normale d’Alchemy ou lors du planning des mises à jour.

2.8
Inclusion. Toutes les Solutions alternatives et les Mises à jour et Mises à niveau seront considérées faire partie du Logiciel et licenciées conformément et sujet aux termes et conditions de cet Accord.

3 MAINTENANCE ET ASSISTANCE TECHNIQUE SUPPLÉMENTAIRES

3.1
Couverture. Moyennant des fais supplémentaires, le Client peut choisir de recevoir certains services de maintenance et assistance supplémentaires tels que décrits dans cette section. Les frais concernant de tels services seront déterminés par Alchemy avec un devis et tous les services seront sujets à un accord écrit mutuel des parties.

3.2
Services sur place. Moyennant des fais supplémentaires, le Client peut choisir de recevoir des services de maintenance et assistance sur place.

3.3
Formation. Moyennant des fais supplémentaires, le Client peut choisir de recevoir une formation sur site concernant le Logiciel.

3.4
Conseils concernant les Pannes du Client. Moyennant des fais supplémentaires, le Client peut choisir de recevoir des Services de consultation concernant des Pannes causées par des problèmes autres que le Logiciel.

3.5
Débours. Le Client doit payer tous les débours raisonnables encourus par Alchemy, y compris les frais de repas, logement et voyage, liés aux services de maintenance et assistance supplémentaires.

  1. OBLIGATIONS DU CLIENT

4.1
Assistance de première ligne/Point de contact unique. Toutes les communications concernant les Services d’assistance doivent être supervisées, coordonnées et entreprises par pas plus de deux (2) agents de liaison désignés par Client qui agiront comme un point de contact unique entre le Client et Alchemy. Au minimum, les Services d’assistance exigent que le Client garantisse ce qui suit :

4.1.1

Reproduction. Si possible et réalisable, la situation faisant survenir le problème est reproductible dans une instalation de Logiciel supporté unique ;

4.1.2

Niveau de mise à jour. Le Logiciel est à un niveau de mise à jour supportée conformément à la Section 5.2 ;

4.1.3

Accès. L’intégralité du système, y compris tous les logiciels et le matériel informatique, est disponible au contact du Client sans limite pendant toute discussion téléphonique avec l’équipe d’assistance d’Alchemy ; et

4.1.4

Collaboration. Le contact du Client suivra les instructions et suggestions de l’équipe d’assistance d’Alchemy lors de la maintenance du Logiciel.

4.2
Connexion à distance. S’il y a lieu, le Client coopérera avec Alchemy pour autoriser et permettre à Alchemy de réaliser les Services d’assistance grâce à une connexion à distance en utilisant un logiciel standard de contrôle à distance, disponible sur le marché. Le Client sera le seul responsable de la mise en place et du maintien des mesures de protection adéquates afin de protéger la sécurité des systèmes et données du Client.

4.3
Mises à jour et Mises à niveau. Le Client reconnaît et accepte que les Mises à jour et Mises à niveau fournies par Alchemy en vertu de cet Accord peuvent, à la seule discrétion d’Alchemy, nécessiter une formation additionnelle du personnel du Client.

4.4
Clause de non responsabilité. Alchemy ne sera pas tenu de fournir des Services d’assistance, Mises à jour et Mises à niveau, ou toute autre maintenance et assistance dans la mesure où les Défauts surviennent parce que le Client (a) utilise mal, utilise de manière appropriée, configure mal, altère, ou endommage le Logiciel ; (b) utilise le Logiciel avec tout matériel informatique ou logiciel non fourni ou non supporté par Alchemy ; (c) n’installe pas une Mise à jour du Logiciel si une telle Mise à jour aurait résolu le Défaut ; ou (d) utilise autrement le Logiciel d’une manière qui ne respecte pas l’Accord. Nonobstant toutes dispositions contraires dans cet Addenda Assistance, les Services d’assistance n’obligent pas Alchemy à fournir : (i) de gestion de projet ; (ii) de gestion du personnel ; (iii) de conception ou développement d’applications ; (iv) de performance des Services d’assistance sur place ; (v) de consultation, formation ou autres services d’assistance liés à des logiciels autres que le Logiciel ; (vi) de services d’assistance ou de maintenance liés à tout matériel informatique ou appareils périphériques ; (vii) de recréation ou ressaisie de données perdues pour quelque raison que ce soit ; (viii) de distribution de tout livrable fonctionnel ; (ix) de performance des fonctions généralisées d’un développeur de logiciels engagé pour créer diverses applications de logiciel à la discrétion du Client ; ou (x) de distribution d’améliorations personnalisées pour des fonctions existantes du Logiciel.

  1. LIMITES CONCERNANT LA MAINTENANCE ET ASSISTANCE STANDARD

5.1
Pannes du Client. Si le Client signale un problème à Alchemy et qu’Alchemy détermine correctement que le problème est dû à une utilisation incorrecte ou impropre du Logiciel ou au non-respect des termes de cet Accord (contrairement à un Défaut dans le Logiciel), la résolution d’un tel problème n’est pas couvert par les Services d’assistance. Cependant, à la demande du Client par écrit et en acceptant les frais encourus, Alchemy peut fournir des Services de consultation pour corriger le problème en vertu de la Section 3.4 ci-dessus.

5.2
Période d’assistance de mise à jour. Alchemy doit assister avec une mise à jour du Logiciel si cette mise à jour (a) a été rendue disponible au cours des vingt-quatre (24) derniers mois, ou (b) n’est pas plus d’une Version majeure en retard par rapport à la version actuelle du Logiciel. Les autres versions du Logiciel ne feront pas l’objet d’assistance, sauf accord contraire par écrit entre Alchemy et le Client.

5.3
Produits de parties tierces. Les Services d’assistance ne couvrent pas l’opération ou l’utilisation de matériel informatique ou logiciels de parties tierces, ni ne couvrent le Logiciel s’il a été modifié par le Client sans l’autorisation expresse et écrite d’Alchemy ou s’il a été utilisé d’une manière contraire à l’Accord ou inconsistante avec la documentation du Logiciel.

5.4
Allocation de mémoire. Les Services d’assistance offrent jusqu’à cinq gigabits (5 GB) d’espace de stockage de dossiers pour les formations en ligne pour chaque tranche ou fraction de mille (1,000) utilisateurs licenciés (l’“Allocation de mémoire”). Les cours en ligne et observations d’Alchemy ne sont pas disponibles dans l’Allocation de mémoire. L’Allocation de mémoire est l’équivalent de cent (100) cours en ligne avec une taille moyenne de cinquante mégabits (50 MB). Dans le cas d’un surplus dans l’Allocation de mémoire, le Client sera facturé cinq cents dollars (500 $) par mois pour chaque bloc additionnel de 5 GB (ou portion) utilisé en plus de l’Allocation de mémoire initiale dans un mois donné. Alchemy signalera au Client lorsqu’il s’approche de la limite d’Allocation de mémoire, et les frais de surplus ne commenceront pas avant au moins une (1) semaine après le signalement d’Alchemy afin de permettre au Client de réduire la quantité d’espace utilisé et d’ainsi éviter de tels frais.

5.5
Attribution de largeur de bande. Les Services d’assistance incluent jusqu’à deux térabits (2 TB) de largeur de bande par mois pour chaque tranche ou fraction de mille (1,000) utilisateurs licenciés (l’“Attribution de largeur de bande”). L’Attribution de largeur de bande est l’équivalent de réaliser plus de 40 000 cours en ligne pendant le mois avec une taille moyenne de cinquante mégabits (50 MB) par cours. Dans le cas d’un surplus dans l’Attribution de largeur de bande, le Client sera facturé mille dollars (1 000 $) par mois pour chaque bloc additionnel de 1 TB (ou portion) utilisé en plus de l’Attribution de largeur de bande initiale dans un mois donné. Alchemy signalera au Client lorsqu’il s’approche de la limite d’Attribution de largeur de bande, et les frais de surplus ne commenceront pas avant au moins une (1) semaine après le signalement d’Alchemy afin de permettre au Client d’ajuster son utilisation et d’ainsi éviter de tels frais.

  1. DURÉE

6.1
Durée. Les Services d’assistance sont fournis dans le cadre d’une licence valide pour les Produits Alchemy. Les Services d’assistance commenceront à la date d’entrée en vigueur de la licence valide pour les Produits Alchemy et continueront pour toute la durée d’une telle licence valide pour les Produits Alchemy.

6.2
Résiliation de l’Accord. Si Alchemy ou le Client résilie l’Accord conformément à la présente, alors les Services d’assistance seront également résiliés.


Fin